A.3 Termes et définitions
En plus des termes et définitions donnés à l’Article 3, et pour éviter toute interprétation erronée, des clarifications sont données ci-dessous sur certains concepts.
- a) «Continu» indique une durée qui couvre une période donnée, mais avec des intervalles d’interruption (contrairement à «permanent» qui indique une durée sans interruption). «Continu» est donc le terme à utiliser dans le contexte de l’amélioration.
- b) Le terme «prendre en considération» signifie qu’il est nécessaire d’y réfléchir mais possible de l’exclure, tandis que «prendre en compte» signifie qu’il est nécessaire d’y réfléchir mais impossible de l’exclure.
- c) Les termes «approprié» et «applicable» ne sont pas interchangeables. «Approprié» signifie adapté (pour, à) et implique un certain degré de liberté, tandis que «applicable» signifie pertinent ou qu’il est possible d’appliquer et implique que si c’est possible, cela doit être fait.
- d) Le présent document utilise le terme «partie intéressée»; le terme «partie prenante» est un synonyme car il représente le même concept.
- e) Le terme «assurer» signifie que la réalisation peut être déléguée, mais pas la responsabilité de veiller à ce qu’une action soit bien effectuée.
- f) Le terme «information documentée» englobe à la fois les documents et les enregistrements. Le présent document utilise l’expression «conserver des informations documentées comme preuves de…» pour désigner les enregistrements, et «doit être tenu à jour sous la forme d’une information documentée» pour désigner les documents, dont les procédures. L’expression «conserver des informations documentées comme preuves de….» ne vise pas à exiger que les informations conservées remplissent des exigences de preuves légales. L’intention est de définir le type d’enregistrements à conserver.